TF1 : Blessure en randonnée : mon club de sport doit-il m’indemniser ?
Le vendeur a taché mes vêtements : peut-il être tenu de me rembourser ? Publié
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Nous avons le plaisir de vous informer que Maître SMADJA a de nouveau été consulté
Nous avons le plaisir de vous annoncer que Maître SMADJA a été consulté par TF1
Un élève d’une auto-école ne peut être considéré comme civilement responsable en cas d’accident et,
Les trottinettes électriques et les nouveaux engins de déplacement personnel motorisés (« EDPM ») sont inscrits dans
À la différence de l’auto-école, la moto-école n’est pas équipée d’un dispositif de doubles commandes.
Vous êtes victime d’un accident ? Demandez-nous conseil.